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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAMIF
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CAMIF (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
92408115
Date de dépôt :
02/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) CAMIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAMIF domicilié(e) Trévins de Chauray, 79000 NIORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NONY & Cie - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408115.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 2 mars 2002.

CAMIF a également déposé les autres marques suivantes : MAICAT , MGPCL CATALOGUE , ACAMIF , ANTENNE APRES VENTES CAMIF , MAI CATALOGUE , ATCAMIF , ATRCAMIF , VARILEGES , MNH CATALOGUE , MDCM CATALOGUE C.


CAMIF (Société Anonyme) - Trévins de Chauray, 79000 NIORT - France


Cabinet NONY & Cie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Inscription le 8 novembre 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°164923 - Publication au BOPI 1993-11-08

Errata - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

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